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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, … à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, … raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : … 8)    Les papiers découpés pour l'emballage des bonbons, fruits, etc. (papillotes). 9)    Les papiers et cartons en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, … de feuilles contre-collées : 7007.21 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, … position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du formaldéhyde avec l'urée ou la … des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets pour usages électrotechniques. En solutions et … synthétiques), elles sont utilisées comme colles, comme apprêts pour textiles, etc. (voir les Considérations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le … l'état hygrométrique. Ces ensembles comportent parfois des éléments pour la purification de l'air. Ces machines et … pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou … dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés par les caractéristiques … (n°  72.06 ) et que les blooms, billettes, ronds, brames et largets (n°  72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales … des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de … niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… casiers et articles similaires              - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - … similaires 3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules …

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