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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins … à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent … 3)    Les produits pour le polissage, le finissage ou le meulage fin des métaux ou d'autres matières, contenant de la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… ou doublé de métaux précieux. * *    * L'or est un métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes … or-argent , dont la caractéristique est de posséder des couleurs allant du jaune au blanc en passant par le vert, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… et les éléments d'optique nécessitant un travail d'optique ultérieur. Le travail d'optique consiste à user les surfaces …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.80 - … métaux. 4)    Les fours de cémentation. 5)    Les fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (y compris les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… soient les formes sous lesquelles ils sont présentés et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de petits cylindres … pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité …

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