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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les … à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 ‑ ‑ Autres - Lampes et … de l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits … en matières textiles repris ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - Papier paille pour … couvre les papiers ou cartons non couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour … communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du …
Explanatory notes
… estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° … crêpés ou plissés . Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après fabrication, en … papier initiale, donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses …
Explanatory notes
… ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses … l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en … de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement …