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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, … Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du … Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le … pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou … 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements … textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies … 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements … textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre … de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; … à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne … d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

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