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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés               - Autres : 3905.91 - - … 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni … et suspensions) de poly(acétate de vinyle) sont utilisées notamment comme adhésifs. Le poly(alcool vinylique) est, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI               ‑ Autres tissus, … Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.69 ‑ ‑ Autres               - Autres … avec des fils de filaments synthétiques ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils de chaîne … de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple … textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, etc.) pour former ainsi des boucles ou, si les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4)    Les stylets pour duplicateurs . 5)    … à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6)    Les porte‑plume … parties des articles ci‑dessus, non repris ailleurs dans la Nomenclature. Parmi celles‑ci, on peut citer : Les plumes à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les … être percés de trous ou être munis d'éléments de connexion non imprimés permettant le montage d'éléments mécaniques ou … Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la Section XVI ou de la Note 2 du Chapitre 90, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de toilette ou de cuisine. 1)    Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les … de plat et dessous de verre, par exemple.        Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en … de tissu qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et sont conçues pour fournir, par simple …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et … autant qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0406.40 Cette … Saingorlon et le Stilton, ainsi que les fromages portant un nom de marque, pour autant qu’ils satisfassent au critère …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des … et en laissant se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste de boue est séché à l'air …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… formés en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être … déterminés, qui suivent leur régime propre. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7305.11, 7305.12, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets … ). D)   Les boucles (même avec ardillon), ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, … E)    Les perles et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de …