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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les calices, les … en particulier les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous autres articles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres … On y range notamment : A) Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A … confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De … Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …