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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …