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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.40 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 9403.50 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les … y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - En bambou 9403.83 - - En rotin … et autres ouvrages encastrés dans les murs ( n° 44.18 , s'ils sont en bois). d)    Les corbeilles à papier (en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les … Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en … de lin ( Linum usitatissimum ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… seulement d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes … clichés, etc.), les microscopes de centrage qui s'installent sur les broches des machines‑outils, à la place … lesquels peuvent être adaptés au moyen d'un dispositif très simple, mais de façon précaire, un appareil photographique …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres               - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - Ferro-silico-manganèse               - Ferrochrome : 7202.41 - - … se prêtent à la déformation plastique. Ils sont utilisés en sidérurgie essentiellement pour apporter à l'acier ou à la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble … sens de la présente position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen … b)    Les machines, appareils et engins montés sur un simple châssis à roues et pouvant être remorqués, comme par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques … Il est à noter cependant que ces termes n’ont pas la même signification dans tous les pays et que, par exemple, ce qui … pierres synthétiques ou reconstituées ne constituent que de simples garnitures ou accessoires de minime importance …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… le champ. 8)    Les moissonneuses‑batteuses , qui réalisent simultanément la coupe des céréales, l’égrenage et le … Les batteuses à céréales . Sont également rangés ici ‑ même s’ils sont présentés isolément ‑ les engreneurs automatiques … par un corps de machine à trois ou quatre roues équipé d’un siège pour le conducteur et ayant un organe de coupe fixe, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables               - Ventilateurs : … gaz sous une pression relativement faible soit à assurer un simple brassage de l'air dans les locaux. Les ventilateurs … des puits de mines, la ventilation des locaux, navires, silos, etc., l'aspiration des poussières, vapeurs, fumées, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… - ce terme englobant en l'espèce le quartz et les autres silices fondus - on entend les machines qui opèrent sur du … modelage ou moulage ou en utilisant plusieurs procédés simultanément. A.- MACHINES POUR LA FABRICATION DES VERRES … à fabriquer les bouteilles, flacons, etc. , qui vont du simple appareil mécanique de cueillage et de soufflage à …

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