Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du …
Explanatory notes
… 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . Les principaux … notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres ‑ …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - Autres A) Caséines et leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le … des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …