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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; … colle et autres procédés sur des parois déjà constituées. Ils diffèrent, au surplus, des tuiles de couverture par le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, …
Explanatory notes
… charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, … ou éviter une usure rapide. Parfois également, ils sont présentés munis d'œillets, de bornes ou d'autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, …
Explanatory notes
… bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, … La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par … transport, l'entreposage et la conservation. Ainsi séchés, ils sont cassants. La position couvre également les produits …Section VIII
… DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de … et le bis (4‑chlorophenyl) sulfone. Ils trouvent des applications dans les fabrications de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de …
Explanatory notes
… et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés …
Explanatory notes
… duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …