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Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… au contact de l'air.        Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… potassium, même pur . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4)   Le …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… et  85.16 . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les briquets et allumeurs ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements …

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