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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …
Explanatory notes
… et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs … Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui permettent d'adapter lesdites …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour …
Explanatory notes
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour … dont la partie inférieure est, généralement, équipée d'une cuvette coulissant sous la partie supérieure. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …
Explanatory notes
… bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres …
Explanatory notes
… grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres … et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux … humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en projetant les grains en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et …
Explanatory notes
… de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et … ‑ Paliers à roulements incorporés 8483.30 ‑ Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …