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Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.21 - - Phosphite de diméthyle 2920.22 - - Phosphite de diéthyle 2920.23 - - Phosphite de triméthyle 2920.24 - - Phosphite de triéthyle 2920.29 - - … phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C)   Esters sulfuriques et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … Note explicative du n° 72.08. 3)    Matriçage, poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions simples, telles que des marques de fabrique. 4)    …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux bitumineux. … mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole légèrement …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… sont utilisés pour assaisonner ou conserver les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme … (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme … position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou câblés               ‑ … en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ Retors ou câblés               ‑ … discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ ‑ Retors ou câblés               ‑ Autres …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), … de tambour.       e)     Les ukulélés , guitares de petites dimensions à manche épais.       f)     Les cithares … notes de l'accord parfait.       b)    Les cymbalums (ou czimbalums), instruments constitués par un cadre sur lequel …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… liant. Le liège aggloméré de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou … il ne présente pas le caractère du linoléum ou des produits similaires du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres … en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière constitutive. b)    Les garnitures de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches … peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4)    Les petits … par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou …

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