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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.60
… Ecrans pour projections …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.19
… Pour autres usages …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.29
… Pour autres usages …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.81
… Hydrauliques ou pneumatiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
… Sacs de couchage …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres … les compas de navigation 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les … ou appareils de la présente position. * * * Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les appareils …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, … généralement sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée et accordée sur … à percussion électroniques relèvent du n° 92.07 . Sont en outre exclus de cette position : a) Les cloches, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …