… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte …
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . Les principaux … notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur …
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de …
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - Autres A) Caséines et leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière …
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le … des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , leshabitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces …
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 … tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions …
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