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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier … filtre 4805.50 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - Autres : 4805.91 - - D'un poids au m …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, …
Explanatory notes
… en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, … 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c) Les articles de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, …
Explanatory notes
… en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du …
Explanatory notes
… pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du … concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes … de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de …