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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique … plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… les fils, dans les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. … pour installation contre l'incendie, composée d'un corps en laiton pourvu d'une partie tubulaire permettant de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un éventail, utilisé pour la récolte des olives, des … la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple, un bras télescopique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante et est la fraction … : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, blanchie et désodorisée (RBD) , dont les triglycérides sont les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… Montre de course alimentée par batterie et conçue pour être portée au poignet. Cette montre dispose d’un capteur … fonctions, telles que : programmation des activités sportives; réception de notifications téléphoniques sans la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… au moyen de la fermeture à glissière. Il peut aussi être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés … est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée comportant trois couches : une couche externe en étoffe de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de … Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : …