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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1)    Le … celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les coquilles et carapaces …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs … de jockey, les tutus et les maillots de danse ou de gymnastique.  Toutefois, les équipements de protection pour …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… baies de sureau, les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, … pommes cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du … ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en … Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux … ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un article encadré …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 ). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les …

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