… au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le … celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces …
… citer : 1) Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs … de jockey, les tutus et les maillots de danse ou de gymnastique. Toutefois, les équipements de protection pour …
… baies de sureau, les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, … pommes cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du …
… 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …
… 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du … ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce …
… du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en … Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud. L'huile en cause est obtenue …
… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux … ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un article encadré …
… ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les …
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