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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

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