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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre, ces galets pouvant, par … En raison de la forte pression à laquelle sont soumises les surfaces en contact, les roulements sont généralement en … ceux‑ci soient inséparables ou non. Ces pièces et organes suivent leur régime propre; c'est le cas notamment : a)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… soit à partir de l'hypochlorite de calcium traité par le sulfate ou le carbonate de sodium, soit par l'action du chlore sur l'hydroxyde de sodium (soude caustique). Très soluble … (épuration des eaux par javellisation ) ou pour épandre sur les terrains chargés de gaz ou de liquides toxiques. A …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… bardage externe et toit.  Les modules sont autoportants sur le plan structurel et conçus pour être assemblés à … homes ») ( Chapitre 87 ). Les matières destinées à assurer l'assemblage ou la finition des constructions … ces constructions, sont exclus de la présente position et suivent dans tous les cas leur régime propre. ° °   ° Notes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux résultent de la combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un … hydroxydes. Certains oxydes peuvent être considérés comme résultant de la combinaison d'un oxyde basique avec un oxyde … fabrications chimiques (acide nitrique ou nitrates, sulfate d'ammonium, autres sels ammoniacaux ou engrais …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute … des tiges du Spartium junceum (genêt d'Espagne) ou du Cytisus scoparius (genêt commun). 6)     L' Urena lobata et … connue sous les noms de chanvre des Indes, chanvre de Sunn, chanvre de Madras, chanvre de Calcutta, chanvre de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… fraises et par leur denture, qui est exécutée uniquement sur la périphérie comme dans une scie circulaire alors que les fraises comportent généralement des dents sur les faces, ou des dents concaves ou convexes. 3)   Les … carbures métalliques, ces diamants ou éléments étant sertis sur la périphérie de la lame. Toutefois, les disques non …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 sur les machines automatiques de traitement de … du Chapitre 84 ( Section XVI ). b)    Les disques optiques sur lesquels est enregistré un logiciel de jeu vidéo, … jeton ou par d’autres moyens de paiement, et qui reposent sur l'effet du hasard ou de l'adresse du joueur, tels que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… fonctions d’origine ou à une utilisation ultérieure.  Il ne suffit pas que les marchandises soient usagées pour en faire … pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c)    La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. d)    La smaltine, arséniure …

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