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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais … cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c) La linnéite, sulfure de …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine … c) La smithsonite , carbonate de zinc. d) La zincite, oxyde de zinc. …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais … sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais … cette position sont : a) La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de …Section XVI > Chapitre 84
… machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce … par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières … n° 84.24 : 1°) les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43); 2°) les machines à découper …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles … par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières … n° 84.24 : 1°) les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43); 2°) les machines à découper …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure d'étain, de …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais … sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, tungstate de calcium . …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais … sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …