Système harmonisé

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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules … ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, …

Legal note

… 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules …

Section VI

Explanatory notes

… ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) … classement doit être déterminé par l'application des Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé et des … des Règles générales interprétatives (Règle 3 b) généralement); en ce qui concerne ceux qui ne sont pas …

Legal note

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… scellée au moyen d'un procédé thermique de fermeture par serrage, une fois les récipients remplis des produits …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… roulé, sans ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… pâte thermique. Le dissipateur thermique absorbe la chaleur générée par l’unité centrale de traitement et le ventilateur …

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