Explanatory notes
… 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules … ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, …Legal note
… 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules …