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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, titrant en fils … le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation sanguine. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette … à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et … relèvent du n° 88.02 . Parmi les ailes volantes on peut citer l'aile delta qui est un engin permettant à une ou deux …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… . Les améliorants de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A)   Les agrafes, crochets et œillets pour … Ils peuvent aussi être ornementés par travail de métal (ciselure, gravure, par exemple). Sont, en outre, exclus de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 grammes et … paragraphe B).Elle présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 1 gramme pour 100 grammes et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.91 - - Artichauts 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, courges et calebasses ( Cucurbita spp .) … - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1)    Les asperges. 2)    Les aubergines. 3)    Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… de la canne à sucre et le sucre de betterave du jus de la racine de la betterave à sucre. Les sucres bruts de canne ou … de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres bruts et les sucres …

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