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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… carbonate de manganèse. c)  L'hausmannite , oxyde salin de manganèse. d)  La manganite ou acerdèse, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n°  74.19 ). ° °   ° Note explicative de sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… machines à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement …

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