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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… Ces horloges sont pourvues d'un cadran indiquant l'heure astronomique, l'heure synchrone et les écarts de marche. … commandé par une horloge mère et indiquant le temps astronomique, un mouvement d'horloge synchrone et divers …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que … 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, courges et calebasses ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… ou optiques et ce sont généralement des disques ou des cassettes qui constituent le support d’enregistrement. Cette …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant … moûts de raisin I)     Vins de raisins frais         Le vin classé sous la présente position est exclusivement le … dioxyde de carbone, soit par suite de leur fermentation en vase clos (vins mousseux proprement dits), soit par addition …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils … pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles transformées, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; le ou les filaments issus de la filière passent soit dans un bac contenant un coagulant chimique … une fibre à plusieurs filaments; dans ce dernier cas, les filaments élémentaires issus d'une même filière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… comportent des engins ou dispositifs mécaniques destinés à assurer, notamment, l’enfournement ou le défournement des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et … cotte de mailles, chapelets, anneaux pour clefs. Pour être classés ici, ces articles doivent être entièrement en métaux … en ces mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… 7403.19 ‑ ‑ Autres - Alliages de cuivre : 7403.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7403.22 ‑ ‑ A base de … poudre. Les poudres et paillettes de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . Relèvent également de la présente … coulés, moulés ou frittés, à la condition qu ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… amène la cohésion des particules de poudre en une masse solide et résistante, sans qu'il y ait désagrégation … A)   Sous forme de poudre; B)   Sous forme brute , en masses, lingots ou barres obtenues par frittage ainsi qu'à …

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