… débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On … fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de …
… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - … de pneumatiques pour les véhicules de génie civil, de travaux miniers ou de manutention industrielle : …
… froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures … position : a) Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les couvre‑lits du n° 63.04 . …
… cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …
… par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position … exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur …
… à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le … en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à …
… en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des …
… dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus …
… une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( … ou autres symboles sont à considérer comme « imprimées » aux fins de la présente sous-position. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
