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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de … exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc desséché de l'opium, relèvent du n° 13.02 . … 8 β -carboxamide) (ergonovine). Cristaux tétraédriques ou sous forme d'aiguilles fines. Utilisé …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des …
Explanatory notes
… piste analogique et uniquement une piste comportant un code temporel numérique sur les bords du film, la piste sonore … Lorsque le film défile devant le lecteur de son, la tête de lecture photoélectrique lit la piste analogique et … Parmi ceux‑ci, on peut citer : les corps d'appareils, les têtes panoramiques (à rotule, etc.), les caissons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail … différents outils ne sont pas changés automatiquement. De telles machines relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 … d'usinage peuvent comporter des dispositifs auxiliaires tels que changeurs de palettes, systèmes de magasins à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées … des fragments visibles d'ingrédients, à condition que de tels fragments soient en faible quantité, c'est‑à‑dire …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les …
Explanatory notes
… principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël ( par exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des … pour carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ … forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de poudre, de … La farine, la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables … et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour … les sables siliceux et les sables quartzeux ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques … Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …