… pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y … les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres …
… ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de … partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction …
… les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que … fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de …
… réalisée sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite … résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des pâtes appelées … Une des qualités supérieures de ce type de pâtes est produite par raffinage de petits morceaux de bois ayant subi …
… ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant … à carburant, etc. B) Les parties de carrosseries et l'équipement de celles‑ci, c'est‑à‑dire : les éléments de la …
… de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici … La présente position couvre : 1) Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2) Le … mèches. 5) Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du …
… comportant un moteur et un dispositif porte-outils, et équipée à sa base d'une semelle à glissières permettant de … de l'unité d'usinage à glissières, celle-ci se déplaçant suivant un axe horizontal pour effectuer les opérations de …
… - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … aux motocycles (y compris les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans … ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant …
… métaux 8417.20 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.80 - Autres 8417.90 - Parties Les fours à … extérieur, en vue de soumettre à un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit …
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