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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… 7011.90 - Autres La présente position couvre : A)   La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant … plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent … tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à boutonnières), les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à … chapeliers, etc. 3)    Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ … et la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène … celles relatives aux carbures métalliques, sont ici de tous points applicables. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil … de ce groupe : 1)    Les récepteurs domestiques de radio de tous genres (récepteurs dits de table, récepteurs‑meubles, … d'horlogerie). 2)    Les récepteurs de radiodiffusion pour automobiles ou autres véhicules. 3)    Les appareils …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… comprend les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux … fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du n° 01.05 : … 1602.90 ‑ Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et … et produits similaires. 3)    Les viandes et abats de toutes sortes, préparés ou conservés par d'autres procédés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… un réservoir de combustible et un barreau amovible (le frottoir) au bout duquel est fixée une pointe d’acier. En … allume une matière inflammable placée près de la pointe du frottoir. Les briquets et allumeurs dont il s’agit peuvent … réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont toutefois exclus les allumeurs du n° 36.03 , les pierres ( …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à … garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et … ( n° 83.09 ). d)    Les bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e)     Les jeux, jouets …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… en utilisant un polymère sans additif, est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des produits …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par … cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), plastrons, …