… c) Les amomes et cardamomes , parmi lesquels, on peut, notamment, distinguer : 1) L' amome en grappes , ainsi … d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées …
… ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente … mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des …
… et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), … les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées …
… en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … 3917.39 - - Autres 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux : …
… Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du … ( n° 61.17 ). d) Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e) Les écharpes …
… le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le moteur). Par ébauche , on entend l'ensemble non assemblé de … balancier‑spiral ou autre organe régulateur, ressort‑moteur, cadran ni aiguilles. Les ébauches peuvent être ou …
… extincteurs. Il s'agit ici de récipients en verre ou en poterie que l'on jette sur le foyer d'incendie et qui se … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant …
… verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se … qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de …
… de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement … du type de ceux utilisés comme support pour les papiers photosensibles, papiers filtres et carton sulfurisé …
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