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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte … minces obtenues par simple clivage des blocs de mica extraits de la mine ( books ) et ébarbage sont reprises dans … pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de mica (micanite, micafolium, par exemple) …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé … de production et le tissu adipeux utilisé, on obtient différents types de saindoux.  Par exemple, la meilleure … et, dans certains cas, peuvent être additionnés de produits antioxydants afin de prévenir le rancissement.    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I.     Des métaux et des carbures … une forme déterminée pendant qu'elle fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent en outre à une … CARBURES METALLIQUES Sont compris ici : 1)    Les moules dits « coquilles » , qui se présentent sous la forme d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés … (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits 2933.54 - - Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits 2933.55 - - Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du … 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui … ou non, ou de grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage 8441.40 - … découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats commerciaux jusqu’à la fabrication d’articles ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… elles peuvent, par exemple, consister en une rangée de points de gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu … donc de ces tissus que par les critères exposés aux points 1) à 4) ci‑dessus. Ces produits restent compris ici …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres               - Autres : 7216.91 - … en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces …

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