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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… Ces récipients sont généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …

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