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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Explanatory notes
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, … comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en … l’aiguille de l’appareil enregistreur. Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières plastiques ou en papier. Pour être compris dans la position …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …