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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; …        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce … autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  … du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres …        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du …        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et … d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou … ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties …

Legal note

… pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou … d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou … ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; … 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues …

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