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Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… couvre : 1)    Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les … , qui sont des fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les … restent compris dans la présente position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en retordant …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… position peuvent être obtenus par différents procédés, dont notamment les suivants : dans un de ces procédés, l’artiste … général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par … deux ou trois marbres, autant de bois ou de cires, un même nombre de bronzes, quelques terres cuites ou quelques …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… œufs d'un diamètre de 2 à 4 mm, de couleur gris argenté à noir verdâtre, d'odeur prononcée et de saveur légèrement salée. On le trouve aussi à … susvisés relèvent de la présente position qu'ils soient ou non présentés en boîtes hermétiquement closes. Sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse). Les caractéristiques des isolateurs … extérieure étant toujours lisse pour empêcher les matières non isolantes (eau, sels marins, poussières, oxydes, fumée, … pour les lignes extérieures et composés d'un certain nombre d'éléments isolants; la ligne conductrice est fixée à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques … conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A)    Les coupe‑circuit à fusibles et … de la foudre. Ils consistent en un dispositif qui, bien que normalement isolant, permet au courant de passer …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… après concassage, comme cailloux d'empierrement. Il est à noter que sont à classer au n ° 68.02 , les silex taillés en … par fusion d'un mélange de matières minérales), en vue notamment d'être ajoutés aux matériaux de revêtement routier …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… position une ceinture en cuir comportant une boucle en or (Note 3 B) du présent Chapitre). Sont exclus également de la … Les vêtements et accessoires du vêtement en peaux tannées, non épilées, et notamment en peaux lainées d'ovins  ( Chapitre 43 ). b)  Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… Autres               - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La … fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la … ne pouvant être utilisés en menuiserie. Ils sont employés notamment comme bois de trituration pour la fabrication de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de … à l'aide d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un deuxième … être de tailles correspondantes ou compatibles (voir la Note 7 du présent Chapitre). C)   Les maillots (y compris …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… contenant des feuilles de laurier ou d'autres épices qui n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, insuffisante pour … graisses d'os, les graisses de déchets et autres graisses non comestibles destinées à des utilisations autres que … odeur désagréable, teneur élevée en certains produits notamment en acides gras libres (acides oléique, palmitique, …