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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… présentent essentiellement une forme cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est encore … non travaillés, au contraire, sont principalement de forme carrée ou rectangulaire, dépourvus de faces cristallines …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… de contacts électriques. 2) Les alliages argent-cuivre-cadmium , argent-cuivre-titane ou argent-indium , utilisés … directement par laminage ou étirage ou par découpage (cas des bandes, des lames ou des disques, par exemple) de … plastique ou sur un autre support. VI)  Sous forme de cannetilles, paillettes ou découpures . Les cannetilles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… précieux. * *    * L'or est un métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes températures, offrant … ou comme soudure. Ces alliages, associés au zinc et au cadmium, sont également utilisés comme soudure. L'alliage … du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… ou à la décoration des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a)    Corniches, frises et ornements … 90 . e)     Appareils d'horlogerie, ainsi que de leurs cages et cabinets, même si ces derniers sont ornementés et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… - - Autres               - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : 9401.41 - - … bancs et banquettes, les tabourets‑poufs, les bergères, les canapés, les fauteuils, les divans, sofas, ottomanes et … de disques compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Les sièges de cette position peuvent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

…       Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais … une surface granulée due à l'incorporation, pendant la fabrication, de particules de bois, de paille, etc. Ces … par une couche de matière plastique sur un support en carton, d'ordinaire présentés en rouleaux plus larges …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… les montres à automates, les montres à quantièmes ou à calendrier, les montres avec indication de la réserve de … complications, etc. Toutes ces montres peuvent présenter le caractère de fantaisies ou de spécialités, telles que … huit jours, montres à remontage automatique, montres à cadran et à aiguilles lumineuses, montres à secondes au …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par … (par exemple, le dispositif automatique, les mécanismes calendrier, chronographe, réveil, etc.), mais sans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se … silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2)    Les … de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les … de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement … réchauffage et sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, …