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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …