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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 … ‑ ‑ Autres A.‑ TABLEAUX, PEINTURES ET DESSINS, FAITS ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU … d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… aux gaz 8468.80 - Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A) Les machines et … une flamme très chaude, telles que le réchauffage des pièces ou le rechargement en métal de pièces métalliques … certains appareils sont exclusivement conçus en vue de ces dernières opérations; ils relèvent aussi de la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des …
Classification opinions
… utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles - Slips et culottes : … matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni …
Classification opinions
… la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). - … que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée … Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( n° 85.06 ), des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …