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Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… déchets ou débris (pour ces derniers, se reporter à la Note explicative du n° 72.04); C)   Sous forme de demi‑produits , … du tungstène, la plupart des ouvrages de ce métal ‑ exception faite notamment des ressorts ‑ relèvent des … d'outils très durs (outils de coupe, filières, par exemple). Ce carbure est classé comme suit : a)    A l'état …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait des phosphates naturels. C'est une poudre blanche, … dans les synthèses organiques. Le pentaoxyde de diphosphore existe à l'état cristallisé, à l'état amorphe et à l'état … métaphosphoriques. Ce sont les acides cycliques comme par exemple l'acide cyclo ‑triphosphorique ( HPO 3 ) 3 et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… d'une poudre d'un blanc mat. On les emploie surtout pour l'extraction de l'iode en verrerie. Parmi les autres cendres … de mâchefer et de certains métaux toxiques (plomb, par exemple) et sont généralement utilisés pour la construction … du métal ou des composés de métal.       La position exclut la fumée de silice de constitution chimique définie …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… la floraison et ramassés à l'état sec en vue notamment de l'extraction de l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette … graines ont des cotylédons verdâtres (à quelques rares exceptions). Les tangerines présentent une forme ronde et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… formol pour obtenir des peaux blanches et lavables, en sont exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement …         L'épaisseur de la couche ou du film ne doit pas excéder 0,15 mm.       Sont également compris dans ce groupe … (paillettes de mica, de silice ou paillettes analogues, par exemple) donnant à la surface un éclat métallique, dans un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… oxydante, à des températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont utilisés pour colorer ou … de produits cristallisants (oxyde de zinc ou de titane, par exemple), destinés à provoquer des cristallisations … de grenailles, de lamelles ou de flocons, les verres sont exclus de la présente position et relèvent généralement du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… leur hydroxyde se comporte comme une base. Cependant, il existe des oxydes qui, dans tous les cas (oxydes‑anhydrides) … de métal, comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent Sous‑Chapitre : a) Les oxydes … l'épuration du gaz de houille ou des cokeries (voir la Note explicative du n° 38.25, rubrique A) 3)), soit par divers …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent … qu'elles aient été profilées (rainées et languetées, par exemple). Lorsqu'elles ont été simplement rabotées, poncées … ou contre‑plaquées relèvent du n° 44.12 . Sont également exclus de la présente position : a)   Les assortiments de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… sa longueur et munie ou non de rebords à une ou aux deux extrémités. Cette position couvre aussi les bobines … à une autre moulure ( autres que ceux du n° 44.18 ). Sont exclus de cette position : a)      Les bandes de bois …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, exclusion b), pour le classement des colles).       Le … polyfonctionnels et des composés polyhydroxylés, comme par exemple l'huile de ricin, le 1,4‑butane‑diol, les … les polyester‑polyols. Les polyuréthannes existent sous plusieurs formes dont les plus importantes …

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