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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à …
Explanatory notes
… cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à … dans le libellé de la position peuvent contenir de faibles quantités de substances organiques destinées notamment à … surface des papiers. Cette position comprend, pour autant qu'ils soient couchés au kaolin ou à d'autres substances …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à …
Explanatory notes
… et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion … d'alumine et de silice, en proportions variées, comprenant quelquefois de petites quantités d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de chrome …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des …
Explanatory notes
… de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des … et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - … , doublés ou non d'une feuille métallique (sur la face qui constituera la partie intérieure de l'emballage), sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la … Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques constituant manifestement des parties ou organes … d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques relevant du Chapitre 89 . c) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et …
Explanatory notes
… les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et … des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.90 ‑ … corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. … La présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux … 1°) Les petits disques destinés à fixer les bouts de queues de billards (procédés). 2°) Les capsules pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en …