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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. … 25 à 50 ml), il apporte une grande variété de vitamines, de sels minéraux, d'enzymes et d'acides aminés; il est indiqué …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… du piquet en acier au carbone cuivré, de brides de serrage et de manchons d'assemblage en bronze, ainsi que des … n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est … de forme rectangulaire, pourvu de lisières réelles dans le sens de la longueur et de bords ourlés dans le sens de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… en matières plastiques. L'article est destiné à être serti sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des … à haute pression; - des rideaux d'eau et un réservoir avec séparateur de boues automatique; - un système d'extraction … éliminer les poussières de l'air entrant. - un système de séchage en ligne faisant appel à des procédés de séchage par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de … résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept éléments imprimés qui servent à mettre la carte de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non … machines, des appareils, des véhicules ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… pendant une durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma et du sang total en laboratoire clinique. … de sang prélevés. Les tubes sont pourvus de bouchons de sécurité de couleur munis de bagues de couleur correspondant … chimiquement inertes (activateur de coagulation, gel séparateur et billes de polystyrène) ont des fonctions …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par … 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à … supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur et les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui sont présentés ensemble et démontés : … est placée dans la même pièce que la machine frigorifique. Ses dimensions sont de 1000 mm (l) x 2000 mm (H) x 500 mm … de commande. La console de commande comprend des nano-serveurs intégrés à une machine automatique de traitement de …

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