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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS … Elles constituent un alliage fer‑carbone et contiennent en outre d'autres éléments, tels que le silicium, le manganèse, … forte raison, sous forme d'objets finis) suit le régime des ouvrages correspondants. Les fontes brutes ont la propriété …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux … , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. B) Les parties de ces boîtes , soit …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( … possèdent généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les pistolets …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs … thiazole-3(2H)-one et ses sels * . La saccharine est une poudre cristalline blanche, inodore, à saveur très sucrée; … composés qui ont comme formule schématique : (RCH=NR 1 ) où R et R 1 sont des radicaux alkyliques ou aryliques …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, … matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par … de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …