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Système harmonisé
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme brute; …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un … élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par leurs propriétés …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement … de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % … de bismuth 8106.90 - Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …