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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, … des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux  positions précédentes ou … mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… au brun foncé. Ces colophanes et acides résiniques sont obtenus par les procédés suivants : 1)    Séparation des … des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, … 3)    Distillation fractionnée de tall oil, sous‑produit de l'industrie de la pâte à papier et du papier. Les colophanes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … très déliquescent et altérable à l'air. Il sert aux mêmes usages que le nitrite de sodium. 3)    Nitrite de baryum …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

…               - Autres, de conifères : 4403.21 - - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou … - - Autres               - Autres : 4403.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4403.93 - - De hêtre ( Fagus spp. ), dont la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier … bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les camions de … position : a)    Les chariots‑cavaliers utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, etc., pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… position comprend essentiellement : 1)     Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à … rémouleur ou similaires) destinées à être montées sur des meuleuses à main, à pédale ou à moteur. Les meules de ces … ou pneumatique à main et qui sont utilisés dans l'industrie des métaux, des pierres, du verre, de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… électriques. Ces perles, même de couleur, se présentent sous forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils … les perles fines ou de culture. Les perles creuses les plus usuelles sont obtenues en soufflant de petites boules de … coulé ou moulé, pour l'ornementation des appartements ou usages similaires, relèvent du n° 70.13 . Les objets de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les … Arsénite de zinc (Zn(AsO 2 ) 2 ). Même aspect et même usage que l'arsénite de calcium. 5)      Arsénite de plomb …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, … CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent Sous-Chapitre sont les acides carboxyliques , qui … que la molécule d’un acide carboxylique présente un seul ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide …