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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à l'exclusion du lin …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits …
Explanatory notes
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits … coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre, ou d'autres produits … confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même … de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …