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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, ni les compresses …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… aussi les parties de chaudières telles que manteaux, fonds, dômes, couvercles de trous d'hommes ou de trous de mains. Ne …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2)    Les tapis non …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b)    Les constructions …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de …

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