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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux … issus de la fabrication des antibiotiques obtenus par simple séchage de la masse, c'est‑à‑dire de la totalité du …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues … ne comprend pas  : a)    Les alcools de lanoline, même s'ils présentent le caractère des cires ( n° 15.05 ). b)    … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ( n° 34.07 ). e)    Les acides gras …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

…               - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… caoutchouc ou de matière plastique (+).               ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave  : 5607.21 … de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme … lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles … ), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires ( n° 34.05 ). d)    Les papiers et cartons … totale ( Chapitre 39 ). g)    Les papiers comportant de simples lignes d'eau et susceptibles de servir de papiers …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… discontinues ou des filaments, ou encore être formées, in situ. Les nontissés peuvent être obtenus par différents … voile ‑ et aussi, habituellement sa consolidation ‑ se font simultanément (procédé in situ). II.  Consolidation (liage) … de longueur ainsi que ceux de forme carrée ou rectangulaire simplement découpés dans des pièces plus grandes sans autre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… de densité 0,85, que l'on peut couper à l'aide d'un simple couteau. On le conserve dans de l'huile minérale ou … la monazite, phosphate de terres rares, ou de la thorite, silicate de terres rares, d'où l'on tire d'abord le thorium. … que certaines impuretés (5 % de fer au plus, traces de silicium, calcium, aluminium). Il est employé principalement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… 2835.22 ‑ ‑ De mono‑ ou de disodium 2835.24 ‑ ‑ De potassium 2835.25 ‑ ‑ Hydrogénoorthophosphate de calcium … (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour … plaques-adresses, tableaux, lettres, chiffres et motifs similaires, doublés de papier, carton, feutre, métal, etc. ou bien encadrés, du n° 70.20 (ou bien du n° 94.05 , s'ils sont lumineux). De même, des plaques de verre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois … bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du … géométrique quelconque (panneaux alvéolés), soit en un simple cadre de telle sorte que le vide occupe tout …