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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques …
Explanatory notes
… V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques … ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ Ethanal (acétaldéhyde) 2912.19 ‑ ‑ Autres ‑ …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le … comme leur nom l'indique, sont constituées par des mélanges naturels, en proportions variables, de gomme et de résine …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et … déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l’eau et contenant une faible quantité d’émulsifiant (agent de …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ … sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, … plâtre et les exemplaires ainsi obtenus sont les œuvres originales de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des … Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, … d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement … tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels et parfois improprement appelés tanins synthétiques …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … ou électrique pour le déclenchement d'appareils de signalisation, d'organes de commandes de machines, etc. I.‑ … de distribution, y compris les compteurs de contrôle et d'étalonnage. A part les compteurs simples, il existe, d'autre …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …