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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
Explanatory notes
… Toutefois, les préparations visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Parmi … colorantes au soufre, les indigosols, etc. 13) Les verts phospho-tungstiques, etc. (pour la différence entre ces … paragraphe de la Note explicative du n° 32.05). 14) Les phtalocyanines (même à l'état brut) et leurs complexes …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et … - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et … assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les bateaux‑pompes, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.1 > 2907.13
… Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… la fois par polycopie et par impression et les appareils de photocopie ou de thermocopie ( n° 84.43 ). De même, sont exclus les appareils d'enregistrement photographique sur microfilms ou microfiches ( Chapitre 90 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à …
Explanatory notes
… électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à … des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm … d'une image (généralement en infrarouge) sur une surface photoémissive entraîne la production d'une image …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni …
Explanatory notes
… de mélanges, de la nature de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, … à usages médicaux. 10) L'huile camphrée, l'huile phénolée, etc. 11) Les produits antiasthmatiques, tels que …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y … ‑ Autres : 9506.91 ‑ ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ Autres … avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, bicyclettes ergométriques …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT …